Permis de construire à Le Plessier-sur-Bulles pour 33 m² de locaux - La Montagne Du Quesnel
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2021
Dossier PC n° 06049721T0002
Demandeur
EARL LA BARB'IQUETTE
Cette page présente le permis de construire n° 06049721T0002, délivré le 17 novembre 2021 à Le Plessier-sur-Bulles (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé La Montagne Du Quesnel, Le Plessier-sur-Bulles (60130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL LA BARB'IQUETTE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 33 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 955 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 19 m² en commerce et services, 14 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZE65, ZE66, ZE85.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Le Plessier-sur-Bulles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Plessier-sur-Bulles Code postal 60130 Identifiant INSEE 60497
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 520 m² | 33 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 33 m² | 553 m² |
| Total | 520 m² | 33 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 33 m² | 553 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 19 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 19 m² | 19 m² |
| Agricole et forestier | 520 m² | 14 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 14 m² | 534 m² |
| Total locaux | 520 m² | 33 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 33 m² | 553 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL LA BARB'IQUETTE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 901740001
- SIRET
- 90174000100010
- Code APE (NAF)
- 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Localisation
- LE PLESSIER-SUR-BULLES (60130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06049721T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60497 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |