Permis de construire Logement N° 06046318T0008

Permis de construire n° 06046318T0008 à Nogent-sur-Oise pour 86 m² de logement, 66 Rue Desire Veret

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2018

Dossier PC n° 06046318T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06046318T0008 a été délivré le 3 juillet 2018, pour un projet situé 66 Rue Desire Veret.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE328, AE330. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogent-sur-Oise est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface existante avant

297 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

383 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
03/07/2018
3
Chantier (DOC)
01/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE328 AE330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Locaux 297 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 297 m²
Total 297 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 383 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTREUIL SUR BRECHE (60580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046318T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 juillet 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 66 Rue Desire Veret, à Nogent-sur-Oise (60180).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 juillet 2018, ouverture de chantier le 1 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06046318T0008, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nogent-sur-Oise

Autres types d'autorisations à Nogent-sur-Oise