Permis de construire Logement N° 06046315T0032

Permis de construire n° 06046315T0032 à Nogent-sur-Oise pour 213 m² de logement, 1Ter Rue Des Freres Peraux

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2016

Dossier PC n° 06046315T0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06046315T0032 a été délivré le 14 mars 2016, pour un projet situé 1Ter Rue Des Freres Peraux.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 213 m² de surface de plancher sur un terrain de 365 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AY245, AY246, AY247. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogent-sur-Oise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

365 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

213 m²

Variation nette

+213 m²

Surface totale après

366 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
14/03/2016
3
Chantier (DOC)
16/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AY245 AY246 AY247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 153 m² 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 213 m² 366 m²
Total 153 m² 213 m² 0 m² 0 m² 0 m² 213 m² 366 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTATAIRE (60160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06046315T0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en collectif, pour 213 m² de surface de plancher sur un terrain de 365 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1Ter Rue Des Freres Peraux, à Nogent-sur-Oise (60180).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 mars 2016, ouverture de chantier le 16 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06046315T0032, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

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