Permis de construire Logement N° 06040619T0033

Permis de construire n° 06040619T0033 à Monceaux pour 157 m² de logement, Les Fortes Terres

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2019

Dossier PC n° 06040619T0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06040619T0033 a été délivré le 26 novembre 2019 à Monceaux (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Les Fortes Terres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 978 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1936, B1941. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monceaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

978 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
26/11/2019
3
Chantier (DOC)
30/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monceaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1936 B1941

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monceaux Code postal 60940 Identifiant INSEE 60406
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONT SAINTE MAXENCE (60700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06040619T0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60406 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 26 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 978 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Fortes Terres, à Monceaux (60940).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 novembre 2019, ouverture de chantier le 30 mars 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06040619T0033, déposé en mairie de Monceaux.

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