Permis de construire n° 06040615T0007 à Monceaux pour 97 m² de logement, Rue Rene Lejeune
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 août 2015
Dossier PC n° 06040615T0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06040615T0007 a été délivré le 27 août 2015 à Monceaux (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Rene Lejeune.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B209. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monceaux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/07/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2015
Achèvement (DAACT)
22/07/2016
Délai autorisation - chantier
13 jours
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Monceaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Monceaux Code postal 60940 Identifiant INSEE 60406
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONT SAINTE MAXENCE (60700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06040615T0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60406 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |