Permis de construire n° 06039824T0006 au Mesnil-en-Thelle pour 99 m² de logement, 45 impasse du Pantheon Lotissement La Plaine des Boursaults L
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2024
Dossier PC n° 06039824T0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06039824T0006 a été délivré le 27 juin 2024 au Mesnil-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 45 impasse du Pantheon Lotissement La Plaine des Boursaults L.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 489 m², le programme représente 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 09/10/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZA 103. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, impasse du Pantheon, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue du Mesnil-en-Thelle compte 152 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/10/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
27 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
09/10/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet au Mesnil-en-Thelle
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZA 103. Ce dossier fait partie des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mesnil-en-Thelle.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement La Plaine Des Boursaults L
Territoires administratifs
- Commune
- Le Mesnil-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60398
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 489 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Total | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DEUIL LA BARRE (95170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06039824T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60398 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2024 |
| Date de dépôt | 09/10/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZA 103 au Mesnil-en-Thelle (60530)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, impasse du Pantheon au Mesnil-en-Thelle (60530)
Les 2 autres permis de construire recensés impasse du Pantheon depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.