Permis de construire n° 06039822T0009 au Mesnil-en-Thelle pour 113 m² de logement, Le Clos Boursaults Lot70
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 août 2021
Dossier PC n° 06039822T0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06039822T0009 a été délivré le 18 août 2021 au Mesnil-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse Le Clos Boursaults Lot70.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 330 m², le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/03/2023, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 150. Le catalogue du Mesnil-en-Thelle compte 152 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an 6 mois après l'autorisation.
Autorisation
18 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet au Mesnil-en-Thelle
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZA 150. L'ensemble des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mesnil-en-Thelle est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Mesnil-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60398
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 330 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUCHAMP (95250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06039822T0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60398 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 18 août 2021 |
| Date de dépôt | 02/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |