Permis de construire Logement N° 06039821T0003

Permis de construire n° 06039821T0003 au Mesnil-en-Thelle pour 123 m² de logement, 273 rue des Noyers

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2021

Dossier PC n° 06039821T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06039821T0003 a été délivré le 1 juin 2021 au Mesnil-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 273 rue des Noyers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 483 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 17/03/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/10/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 151. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Noyers, le premier datant de 2017. Le catalogue du Mesnil-en-Thelle compte 152 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

483 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

1 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2021

Achèvement (DAACT)

17/03/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
17/03/2023
Autorisation
01/06/2021
Chantier (DOC)
27/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
17/03/2023

Localisation du projet au Mesnil-en-Thelle

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZA 151. Ce dossier est l'un des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mesnil-en-Thelle.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA 151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Mesnil-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60398
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 483 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS-18E-ARRONDISSEMENT (75018)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06039821T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60398 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juin 2021
Date de dépôt 17/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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