Permis de construire à Marseille-en-Beauvaisis pour 108 m² de logement - 83Bis Rue Du General Leclerc
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2014
Dossier PC n° 06038714T0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06038714T0002, délivré le 28 janvier 2014 à Marseille-en-Beauvaisis (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 83Bis Rue Du General Leclerc, Marseille-en-Beauvaisis (60690). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 360 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AC196.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/08/2019.
Autorisation
28 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2019
Achèvement (DAACT)
20/08/2019
Délai autorisation - chantier
5 ans 1 mois
Durée du chantier
5 mois 19 jours
Délai total
5 ans 6 mois
Localisation du projet à Marseille-en-Beauvaisis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Marseille-en-Beauvaisis Code postal 60690 Identifiant INSEE 60387
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 360 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 1 468 m² |
| Total | 1 360 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 1 468 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE EN BEAUVAISIS (60690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06038714T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60387 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 20/08/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |