Permis de construire Logement N° 06036623T0002

Permis de construire n° 06036623T0002 à Litz pour 265 m² de logement, 23 Chaussee Brunehaut

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2023

Dossier PC n° 06036623T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06036623T0002, délivré le 24 octobre 2023 à Litz (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 23 Chaussee Brunehaut.

L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 265 m² de surface de plancher sur un terrain de 452 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE325. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Litz.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/10/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

452 m²

Surface existante avant

265 m²

Surface créée

265 m²

Surface totale après

265 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
05/06/2024
Autorisation
24/10/2023
3
Chantier (DOC)
05/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Litz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Litz Code postal 60510 Identifiant INSEE 60366
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 265 m² 0 m² 0 m² 265 m² 265 m²
Locaux 265 m² 0 m² 0 m² 0 m² 265 m² -265 m² 0 m²
Total 265 m² 0 m² 265 m² 0 m² 265 m² 0 m² 265 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAUFFRY (60290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06036623T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60366 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 octobre 2023
Date de dépôt 05/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 265 m² de surface de plancher sur un terrain de 452 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 23 Chaussee Brunehaut, à Litz (60510).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 octobre 2023, ouverture de chantier le 5 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06036623T0002, déposé en mairie de Litz.

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