Permis de construire Logement N° 06036623T0001

Permis de construire n° 06036623T0001 à Litz pour 255 m² de logement, 23 Chaussee Brunehaut

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2023

Dossier PC n° 06036623T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06036623T0001 a été délivré le 2 mai 2023 à Litz (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 23 Chaussee Brunehaut.

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 131 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE324. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Litz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/05/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 131 m²

Surface existante avant

280 m²

Surface créée

255 m²

Variation nette

-25 m²

Surface totale après

255 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
02/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Litz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Litz Code postal 60510 Identifiant INSEE 60366
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 10 m² 245 m² 0 m² 0 m² 255 m² 255 m²
Locaux 280 m² 0 m² 0 m² 35 m² 245 m² -280 m² 0 m²
Total 280 m² 10 m² 245 m² 35 m² 245 m² -25 m² 255 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUILLY SOUS CLERMONT (60290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06036623T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60366 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 131 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 23 Chaussee Brunehaut, à Litz (60510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06036623T0001, déposé en mairie de Litz.

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