Permis de construire Logement N° 06023518T0002

Permis de construire n° 06023518T0002 à Flavacourt pour 166 m² de logement, Route De Boutencourt La Tremblee

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 août 2018

Dossier PC n° 06023518T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Flavacourt (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06023518T0002 a été délivré le 3 août 2018, pour un projet situé Route De Boutencourt La Tremblee.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI111. Au total, 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Flavacourt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/02/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2019

Achèvement (DAACT)

27/02/2020

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
27/02/2020
Autorisation
03/08/2018
Chantier (DOC)
27/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
27/02/2020

Localisation du projet à Flavacourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Tremblee

Territoires administratifs

Commune
Flavacourt Code postal 60590 Identifiant INSEE 60235
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLAVACOURT (60590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06023518T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60235 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 août 2018
Date de dépôt 27/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Boutencourt La Tremblee, à Flavacourt (60590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 août 2018, ouverture de chantier le 27 février 2019, achèvement déclaré le 27 février 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06023518T0002, déposé en mairie de Flavacourt.

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