Permis de construire n° 06021814B0001 à Esches pour 170 m² de logement, 8 rue de la Grange Lot 10 Les Jardins D
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 mars 2014
Dossier PC n° 06021814B0001
Demandeur
SCI THE HAPPY FAMILY
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 mars 2014 à Esches (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06021814B0001 porte sur un projet situé 8 rue de la Grange Lot 10 Les Jardins D. Le dossier a été déposé par SCI THE HAPPY FAMILY.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 611 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/04/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1044. Au total, le catalogue compte 96 permis de construire et déclarations préalables à Esches, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/04/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
09/04/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Esches
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Jardins D Esches
Territoires administratifs
- Commune
- Esches Code postal 60110 Identifiant INSEE 60218
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 611 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 170 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
| Total | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SCI THE HAPPY FAMILY, dont l'adresse déclarée est à Esches. Son activité déclarée est la location de logements.
Demandeur
SCI THE HAPPY FAMILY
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 533435509
- SIRET
- 53343550900021
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 2011
- Localisation
- ESCHES (60110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06021814B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60218 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 mars 2014 |
| Date de dépôt | 09/04/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |