Permis de construire n° 06021123T0013 à Éragny-sur-Epte pour 104 m² de logement, Lotissement Rue Michelet -
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Décision du 30 novembre 2023
Dossier PC n° 06021123T0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 30 novembre 2023 à Éragny-sur-Epte (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06021123T0013 porte sur un projet situé Lotissement Rue Michelet -.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 38 075 m², le programme représentait 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle ZC 57. La base rapproche 18 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Rue Michelet -, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 72 permis de construire et déclarations préalables à Éragny-sur-Epte, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
30 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Éragny-sur-Epte
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Éragny-sur-Epte Code postal 60590 Identifiant INSEE 60211
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 38 075 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 104 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONFLANS-SAINT-HONORINE (78700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06021123T0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60211 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date de décision | 30 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 23/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZC 57 à Éragny-sur-Epte (60590)
18 autres dossiers visent cette référence cadastrale ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Rue Michelet - à Éragny-sur-Epte (60590)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement Rue Michelet - depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.