Permis de construire Logement N° 06015715T0005

Permis de construire n° 06015715T0005 à Clermont pour 118 m² de logement, rue des Vignes Blanches

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2015

Dossier PC n° 06015715T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06015715T0005 a été délivré le 3 juillet 2015 à Clermont (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse rue des Vignes Blanches.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/06/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/03/2016, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 643. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Vignes Blanches, la base recense un autre dossier depuis 2014. Au total, le catalogue compte 172 permis de construire et déclarations préalables à Clermont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2016

Achèvement (DAACT)

01/06/2017

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/06/2017
Autorisation
03/07/2015
Chantier (DOC)
23/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2017

Localisation du projet à Clermont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 643

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clermont Code postal 60600 Identifiant INSEE 60157
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 118 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT (60600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06015715T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 juillet 2015
Date de dépôt 01/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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