Permis de construire Logement N° 06013921T0015

Permis de construire n° 06013921T0015 à Chambly pour 123 m² de logement, rue du 8 Mai 1945

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2022

Dossier PC n° 06013921T0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06013921T0015, délivré le 18 avril 2022 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue du 8 Mai 1945.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 439 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 29/05/2023, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 347. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue du 8 Mai 1945, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 251 permis de construire et déclarations préalables à Chambly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

439 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
29/05/2023
Autorisation
18/04/2022
3
Chantier (DOC)
29/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 347

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 439 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNE-SUR-OISE (95660)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06013921T0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 avril 2022
Date de dépôt 29/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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