Permis de construire Logement N° 06010925T0001

Permis de construire n° 06010925T0001 à Brombos pour 83 m² de logement, 12 A Rue Verte

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 août 2025

Dossier PC n° 06010925T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06010925T0001, délivré le 1 août 2025 à Brombos (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 12 A Rue Verte.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B998. L'ensemble des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brombos est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/08/2025

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface existante avant

83 m²

Surface créée

83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
15/09/2025
Autorisation
01/08/2025
3
Chantier (DOC)
15/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brombos

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B998

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brombos Code postal 60210 Identifiant INSEE 60109
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Locaux 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² -83 m² 0 m²
Total 83 m² 0 m² 83 m² 0 m² 83 m² 0 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BROMBOS (60210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06010925T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 août 2025
Date de dépôt 15/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 12 A Rue Verte, à Brombos (60210).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 août 2025, ouverture de chantier le 15 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06010925T0001, déposé en mairie de Brombos.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Brombos