Permis de construire Logement N° 06010715C0005

Permis de construire n° 06010715C0005 à Breuil-le-Vert pour 79 m² de logement, Rue Marcel Duchemin

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2015

Dossier PC n° 06010715C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06010715C0005 a été délivré le 12 avril 2015 à Breuil-le-Vert (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Marcel Duchemin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 443 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1913, C1914. Ce dossier fait partie des 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Breuil-le-Vert.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

443 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/03/2018. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2017

Achèvement (DAACT)

12/03/2018

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
12/03/2018
Autorisation
12/04/2015
Chantier (DOC)
19/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
12/03/2018

Localisation du projet à Breuil-le-Vert

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1913 C1914

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Breuil-le-Vert Code postal 60600 Identifiant INSEE 60107
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06010715C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60107 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 avril 2015
Date de dépôt 12/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 443 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Marcel Duchemin, à Breuil-le-Vert (60600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 avril 2015, ouverture de chantier le 19 septembre 2017, achèvement déclaré le 12 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06010715C0005, déposé en mairie de Breuil-le-Vert.

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