Permis de construire Logement N° 06010324T0007

Permis de construire n° 06010324T0007 à Bresles pour 55 m² de logement, 3 rue Salvaing Schneider

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2024

Dossier PC n° 06010324T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06010324T0007 a été délivré le 14 juin 2024 à Bresles (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 3 rue Salvaing Schneider.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 55 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 409 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/01/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/10/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 341. La voie, rue Salvaing Schneider, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Au total, le catalogue compte 163 permis de construire et déclarations préalables à Bresles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

409 m²

Surface créée

55 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

55 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/01/2026. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2024

Achèvement (DAACT)

02/01/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
02/01/2026
Autorisation
14/06/2024
Chantier (DOC)
29/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
02/01/2026

Localisation du projet à Bresles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 341

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bresles Code postal 60510 Identifiant INSEE 60103
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 409 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 55 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²
Total 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOUY (60250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06010324T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 14 juin 2024
Date de dépôt 02/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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