Permis de construire Locaux N° 06005715T0021

Permis de construire n° 06005715T0021 à Beauvais pour 1 713 m² de locaux, Rue Hippolyte Bayard

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2015

Dossier PC n° 06005715T0021

Demandeur

SARL LE CYGNE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06005715T0021, délivré le 15 juillet 2015 à Beauvais (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Hippolyte Bayard. Le demandeur déclaré est SARL LE CYGNE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 713 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 713 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE893. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 865 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvais sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

20 000 m²

Surface créée

1 713 m²

Variation nette

+1 713 m²

Surface totale après

1 713 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/08/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

15 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2015

Achèvement (DAACT)

09/08/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
15/07/2015
Chantier (DOC)
07/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/08/2016

Localisation du projet à Beauvais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE893

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauvais Code postal 60000 Identifiant INSEE 60057
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 713 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 713 m² 1 713 m²
Total 0 m² 1 713 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 713 m² 1 713 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 713 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 713 m² 1 713 m²
dont Bureaux 0 m² 961 m² 0 m² 0 m² 0 m² 961 m² 961 m²
dont Entrepôt 0 m² 752 m² 0 m² 0 m² 0 m² 752 m² 752 m²
Total locaux 0 m² 1 713 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 713 m² 1 713 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL LE CYGNE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
440163756
SIRET
44016375600016
Code APE (NAF)
55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2001
Localisation
BEAUVAIS (60000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06005715T0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 713 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 000 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Hippolyte Bayard, à Beauvais (60000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SARL LE CYGNE et accordé le 15 juillet 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 juillet 2015, ouverture de chantier le 7 octobre 2015, achèvement déclaré le 9 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06005715T0021, déposé en mairie de Beauvais.

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