Permis de construire n° 06005713T0001 à Beauvais pour 1 313 m² de locaux, Le Bois Quequet
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2013
Dossier PC n° 06005713T0001
Demandeur
HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 mars 2013 à Beauvais (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06005713T0001 porte sur un projet situé Le Bois Quequet. Le demandeur déclaré est HOPITAL AMERICAIN DE PARIS.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 313 m² de surface de plancher sur un terrain de 184 339 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 313 m² en équipements publics.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH489, ZI24, ZI19. Ce dossier est l'un des 865 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvais.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2015. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
15 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
03/06/2013
Achèvement (DAACT)
11/12/2015
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Beauvais
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvais Code postal 60000 Identifiant INSEE 60057
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 313 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 313 m² | 1 313 m² |
| Total | 0 m² | 1 313 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 313 m² | 1 313 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 1 313 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 313 m² | 1 313 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 313 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 313 m² | 1 313 m² |
Caractéristiques des locaux
Nombre de chambres déclaré : 12
Type de service public : Ouvrage spécial
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 785423773
- SIRET
- 78542377300015
- Code APE (NAF)
- 86.10Z - Activités hospitalières
- Taille d'entreprise
- ETI - 500-999 salariés
- Année de création
- 1900
- Localisation
- NEUILLY SUR SEINE (92200)
Autres dossiers de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06005713T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2013 |
| Date de dépôt | 11/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |