Permis de construire Logement N° 06004125T0009

Permis de construire n° 06004125T0009 à Bailleul-sur-Thérain pour 120 m² de logement, 15 Rue De Lisbonne - Lot N_31 Lotissement Entre Deux Monts

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2025

Dossier PC n° 06004125T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06004125T0009, délivré le 7 octobre 2025 à Bailleul-sur-Thérain (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 15 Rue De Lisbonne - Lot N_31 Lotissement Entre Deux Monts.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 426 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM319. Ce dossier est l'un des 122 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bailleul-sur-Thérain.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

426 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
20/11/2025
Autorisation
07/10/2025
3
Chantier (DOC)
20/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bailleul-sur-Thérain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Entre Deux Monts

Territoires administratifs

Commune
Bailleul-sur-Thérain Code postal 60930 Identifiant INSEE 60041
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAILLEUL-SUR-THERAIN (60930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06004125T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 7 octobre 2025
Date de dépôt 20/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 426 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Rue De Lisbonne - Lot N_31 Lotissement Entre Deux Monts, à Bailleul-sur-Thérain (60930).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 octobre 2025, ouverture de chantier le 20 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06004125T0009, déposé en mairie de Bailleul-sur-Thérain.

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