Permis de construire Logement N° 06001318T0011

Permis de construire n° 06001318T0011 à Angicourt pour 102 m² de logement, rue du Champ Saint-Vaast

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2018

Dossier PC n° 06001318T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06001318T0011 a été délivré le 7 septembre 2018 à Angicourt (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse rue du Champ Saint-Vaast.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 365 m², le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/02/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 37. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Champ Saint-Vaast, la base recense 5 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 47 permis de construire et déclarations préalables à Angicourt, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

365 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
15/02/2019
Autorisation
07/09/2018
3
Chantier (DOC)
15/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Angicourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 37

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Angicourt Code postal 60940 Identifiant INSEE 60013
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 365 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRÉCY-SUR-OISE (60460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06001318T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 7 septembre 2018
Date de dépôt 15/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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