Permis de construire Logement N° 06000914B0009

Permis de construire n° 06000914B0009 à Allonne pour 241 m² de logement, 11 Rue Alfred Leblanc

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2015

Dossier PC n° 06000914B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2015 à Allonne (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06000914B0009 porte sur un projet situé 11 Rue Alfred Leblanc.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 241 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 130 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH215, AH183, AH47. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 157 permis de construire et déclarations préalables référencés à Allonne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 130 m²

Surface créée

241 m²

Variation nette

+241 m²

Surface totale après

241 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
12/01/2015
3
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Allonne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH215 AH183 AH47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Allonne Code postal 60000 Identifiant INSEE 60009
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²
Total 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FROCOURT (60000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06000914B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 241 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 130 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Rue Alfred Leblanc, à Allonne (60000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 janvier 2015, ouverture de chantier le 1 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06000914B0009, déposé en mairie d'Allonne.

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