Permis de construire Logement N° 05963915Z0001

Permis de construire n° 05963915Z0001 à Wargnies-le-Grand pour 126 m² de logement, rue du Paradis Le Jardin d'Eden Ii

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2015

Dossier PC n° 05963915Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05963915Z0001 a été délivré le 23 avril 2015 à Wargnies-le-Grand (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue du Paradis Le Jardin d'Eden Ii.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 508 m², le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/04/2015, soit 1 jour après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 932. La voie, rue du Paradis, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wargnies-le-Grand.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

508 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 jour après l'autorisation.

Autorisation

23 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
24/04/2015
Autorisation
23/04/2015
3
Chantier (DOC)
24/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Wargnies-le-Grand

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AO 932. L'ensemble des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Wargnies-le-Grand est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AO 932

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Jardin D Eden Ii

Territoires administratifs

Commune
Wargnies-le-Grand Code postal 59144 Identifiant INSEE 59639
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 508 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 126 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WARGNIES-LE-GRAND (59144)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05963915Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59639 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 avril 2015
Date de dépôt 24/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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