Permis de construire Logement N° 0596202500001

Permis de construire n° 0596202500001 à Villers-au-Tertre pour 134 m² de logement, rue de l'Epinette

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2025

Dossier PC n° 0596202500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0596202500001 a été délivré le 20 juin 2025 à Villers-au-Tertre (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse rue de l'Epinette.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 567 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 19/01/2026, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1093, B 1099. La voie, rue de l'Epinette, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue de Villers-au-Tertre compte 63 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

567 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/01/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
19/01/2026
Autorisation
20/06/2025
3
Chantier (DOC)
19/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villers-au-Tertre

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-au-Tertre.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 1093 B 1099

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villers-au-Tertre Code postal 59234 Identifiant INSEE 59620
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 567 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASNY (59176)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0596202500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59620 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 20 juin 2025
Date de dépôt 19/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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