Permis de construire Logement N° 05958418Z0006

Permis de construire n° 05958418Z0006 à Taisnières-sur-Hon pour 133 m² de logement, route de Mons

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2019

Dossier PC n° 05958418Z0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958418Z0006 a été délivré le 12 avril 2019, pour un projet situé route de Mons.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 914 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/10/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/09/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 1695, B 1696. La voie, route de Mons, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Ce dossier fait partie des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

914 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/10/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

12 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2019

Achèvement (DAACT)

09/10/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
09/10/2020
Autorisation
12/04/2019
Chantier (DOC)
19/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
09/10/2020

Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 1695 B 1696

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 914 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ERQUELINNES (6560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05958418Z0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 avril 2019
Date de dépôt 09/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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