Permis de construire Logement N° 05958418Z0005

Permis de construire n° 05958418Z0005 à Taisnières-sur-Hon pour 513 m² de logement, chemin des Grosses Haies

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2018

Dossier PC n° 05958418Z0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 décembre 2018 à Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958418Z0005 porte sur un projet situé chemin des Grosses Haies.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 4 logements individuels, tous des T6+. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Sur un terrain de 1 945 m², le programme représente 513 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 14/12/2023, soit 5 ans après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1339. Ce dossier fait partie des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 945 m²

Surface créée

513 m²

Variation nette

+513 m²

Surface totale après

513 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 5 ans après l'autorisation.

Autorisation

4 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 ans

Dépôt
14/12/2023
Autorisation
04/12/2018
3
Chantier (DOC)
14/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 1339. Ce dossier fait partie des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 945 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 513 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 513 m² 0 m² 0 m² 0 m² 513 m² 513 m²
Total 0 m² 513 m² 0 m² 0 m² 0 m² 513 m² 513 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 4 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 4 logements sont tous des T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 4 4
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GOGNIES-CHAUSSEE (59600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05958418Z0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 décembre 2018
Date de dépôt 14/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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