Permis de construire Logement N° 05958417Z0013

Permis de construire n° 05958417Z0013 à Taisnières-sur-Hon pour 189 m² de logement, chemin des Grosses Haies

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 janvier 2018

Dossier PC n° 05958417Z0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 janvier 2018 à Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958417Z0013 porte sur un projet situé chemin des Grosses Haies.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 189 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 630 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/09/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/10/2018, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 176. Le catalogue recense 54 permis de construire et déclarations préalables à Taisnières-sur-Hon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 630 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

189 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/09/2019. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 10 mois après l'autorisation.

Autorisation

4 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2018

Achèvement (DAACT)

30/09/2019

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
30/09/2019
Autorisation
04/01/2018
Chantier (DOC)
25/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2019

Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 176. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 630 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 189 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²
Total 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAISNIERES-SUR-HON (59570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05958417Z0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 janvier 2018
Date de dépôt 30/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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