Permis de construire Logement N° 05958413Z0004

Permis de construire n° 05958413Z0004 à Taisnières-sur-Hon pour 162 m² de logement, 30 Chem du Riez de l'Erelle Malplaquet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2013

Dossier PC n° 05958413Z0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05958413Z0004 a été délivré le 12 juin 2013 à Taisnières-sur-Hon (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 30 Chem du Riez de l'Erelle Malplaquet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 120 m² existants. Le dossier déclare 162 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 081 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 339, 338A. Ce dossier fait partie des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 081 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

162 m²

Variation nette

+42 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/06/2013
2
Autorisation
12/06/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taisnières-sur-Hon

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taisnières-sur-Hon est consultable sur basedespermis.fr.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelles cadastrales du projet

339 338A

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malplaquet

Territoires administratifs

Commune
Taisnières-sur-Hon Code postal 59570 Identifiant INSEE 59584
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 120 m² existants et construit 162 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 081 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 162 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 120 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 120 m² à 162 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 162 m² 0 m² 120 m² 0 m² 42 m² 162 m²
Total 120 m² 162 m² 0 m² 120 m² 0 m² 42 m² 162 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HON-HERGIES (59570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05958413Z0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 juin 2013
Date de dépôt 12/06/2013
Dernière mise à jour (DPC) 07/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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