Permis de construire n° 05958019A0015 à Steenvoorde pour 392 m² de logement, Petit Chemin D'hazebrouck
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 août 2019
Dossier PC n° 05958019A0015
Demandeur
SEREN WEG
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 août 2019 à Steenvoorde (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05958019A0015 porte sur un projet situé Petit Chemin D'hazebrouck. La demande émane de SEREN WEG.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 392 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 970 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en collectif.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH42. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 201 permis de construire et déclarations préalables référencés à Steenvoorde.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 août 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Steenvoorde
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Steenvoorde Code postal 59114 Identifiant INSEE 59580
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Type de résidence | Résidence de tourisme |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 392 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 392 m² | 392 m² |
| Total | 0 m² | 392 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 392 m² | 392 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements collectifs | 2 |
| En résidence | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SEREN WEG
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 849254420
- SIRET
- 84925442000011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- STAPLE (59190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05958019A0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59580 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 19 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |