Permis de construire n° 05947315Z0002 à Preux-au-Sart pour 1 656 m² de locaux, Le Warpe
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2015
Dossier PC n° 05947315Z0002
Demandeur
GAEC BOEZ
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05947315Z0002, délivré le 3 novembre 2015 à Preux-au-Sart (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Le Warpe. GAEC BOEZ figure comme demandeur du dossier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 656 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 033 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 656 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA35, ZA89. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Preux-au-Sart est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Preux-au-Sart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Preux-au-Sart Code postal 59144 Identifiant INSEE 59473
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 656 m² | 1 656 m² |
| Total | 0 m² | 1 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 656 m² | 1 656 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 656 m² | 1 656 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 656 m² | 1 656 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC BOEZ
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 417907961
- SIRET
- 41790796100011
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Année de création
- 1998
- Localisation
- PREUX AU SART (59144)
Autres dossiers de GAEC BOEZ
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05947315Z0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59473 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |