Permis de construire n° 05945415A0002 à Oxelaëre pour 535 m² de locaux, Petit Chemin De La Gare
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2015
Dossier PC n° 05945415A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Petit Chemin De La Gare, le permis de construire n° 05945415A0002 a été délivré le 10 septembre 2015 à Oxelaëre (Nord, Hauts-de-France).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 535 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 234 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 535 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1296. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oxelaëre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Oxelaëre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oxelaëre Code postal 59670 Identifiant INSEE 59454
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 240 m² | 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 535 m² | 775 m² |
| Total | 240 m² | 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 535 m² | 775 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 240 m² | 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 535 m² | 775 m² |
| Total locaux | 240 m² | 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 535 m² | 775 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OXELA RE (59670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05945415A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59454 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |