Permis de construire n° 05942921C0016 à Neuville-sur-Escaut pour 131 m² de logement, 17 rue des Docteurs Wallon Le
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2021
Dossier PC n° 05942921C0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05942921C0016 a été délivré le 15 décembre 2021 à Neuville-sur-Escaut (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 17 rue des Docteurs Wallon Le.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 423 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 14/04/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2022, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré U 3711. La base compte 17 autres dossiers pour la même voie, rue des Docteurs Wallon-Le, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 68 permis de construire et déclarations préalables à Neuville-sur-Escaut référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/04/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2022
Achèvement (DAACT)
14/04/2023
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Neuville-sur-Escaut
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neuville-sur-Escaut Code postal 59293 Identifiant INSEE 59429
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 423 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 131 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
| Total | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HAUSSY (59294)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05942921C0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59429 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 14/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Docteurs Wallon-Le à Neuville-sur-Escaut (59293)
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