Permis de construire n° 05941121B0014 à Mons-en-Pévèle pour 140 m² de logement, Au Pave
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2021
Dossier PC n° 05941121B0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Mons-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05941121B0014 a été délivré le 15 juillet 2021, pour un projet situé Au Pave.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 611 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/06/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/03/2022, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1208, B 1213. Sur la même voie, Au Pave, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mons-en-Pévèle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/06/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Autorisation
15 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2022
Achèvement (DAACT)
15/06/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Mons-en-Pévèle
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mons-en-Pévèle est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mons-en-Pévèle Code postal 59246 Identifiant INSEE 59411
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 611 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Total | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLENEUVE D ASCQ (59650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05941121B0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59411 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 15/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Au Pave à Mons-en-Pévèle (59246)
L’autre dossier recensé sur la voie Au Pave depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.