Permis de construire n° 0593901500008 à Masny pour 2 128 m² de locaux, 9 Rue Des Freres Martel
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2016
Dossier PC n° 0593901500008
Demandeur
EARL BEAGUE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0593901500008, délivré le 3 mars 2016 à Masny (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 9 Rue Des Freres Martel. EARL BEAGUE figure comme demandeur du dossier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 35 155 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 128 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A2738. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Masny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Masny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Masny Code postal 59176 Identifiant INSEE 59390
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 874 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 5 002 m² |
| Total | 2 874 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 5 002 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 874 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 5 002 m² |
| Total locaux | 2 874 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 5 002 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL BEAGUE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 326604881
- SIRET
- 32660488100028
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Taille d'entreprise
- 3-5 salariés
- Année de création
- 1983
- Localisation
- MASNY (59176)
Autres dossiers de EARL BEAGUE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0593901500008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59390 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |