Permis de construire Logement N° 05932915D0011

Permis de construire n° 05932915D0011 à Lambres-lez-Douai pour 102 m² de logement, Clos Theodore Monod Lambres Lez Douai

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2015

Dossier PC n° 05932915D0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05932915D0011, délivré le 22 décembre 2015 à Lambres-lez-Douai (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Clos Theodore Monod Lambres Lez Douai.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 443 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/08/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/01/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 114. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 149 permis de construire et déclarations préalables à Lambres-lez-Douai, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

443 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/08/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2016

Achèvement (DAACT)

30/08/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
30/08/2016
Autorisation
22/12/2015
Chantier (DOC)
26/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2016

Localisation du projet à Lambres-lez-Douai

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lambres Lez Douai

Territoires administratifs

Commune
Lambres-lez-Douai Code postal 59552 Identifiant INSEE 59329
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 443 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREBIÈRES (62117)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05932915D0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 décembre 2015
Date de dépôt 30/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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