Permis de construire Locaux N° 0592911500005

Permis de construire n° 0592911500005 à Hautmont pour 176 m² de locaux, Rue Odette

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 août 2015

Dossier PC n° 0592911500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hautmont (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0592911500005 a été délivré le 4 août 2015, pour un projet situé Rue Odette.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 759 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 176 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BV411. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 150 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hautmont.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

759 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
04/08/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hautmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hautmont Code postal 59330 Identifiant INSEE 59291
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
dont Bureaux 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total locaux 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0592911500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59291 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 759 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Odette, à Hautmont (59330).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0592911500005, déposé en mairie d'Hautmont.

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