Permis de construire Logement N° 05922517K0015

Permis de construire n° 05922517K0015 à Feignies pour 120 m² de logement, rue Ardaux

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2017

Dossier PC n° 05922517K0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 octobre 2017 à Feignies (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05922517K0015 porte sur un projet situé rue Ardaux.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 763 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/03/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BT 78. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue Ardaux, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 216 permis de construire et déclarations préalables à Feignies, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 763 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
04/03/2018
Autorisation
18/10/2017
3
Chantier (DOC)
04/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feignies

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BT 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feignies Code postal 59750 Identifiant INSEE 59225
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 763 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUBEUGE (59600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05922517K0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 octobre 2017
Date de dépôt 04/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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