Permis de construire Logement N° 05916624A0006

Permis de construire n° 05916624A0006 à Curgies pour 142 m² de logement, Lot 1 Allee De La Sapiniere

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2024

Dossier PC n° 05916624A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 décembre 2024 à Curgies (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05916624A0006 porte sur un projet situé Lot 1 Allee De La Sapiniere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 472 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA171, ZA178. Au total, 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Curgies sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

472 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
06/06/2025
Autorisation
09/12/2024
3
Chantier (DOC)
06/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Curgies

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZA171 ZA178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Curgies Code postal 59990 Identifiant INSEE 59166
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARLY (59770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05916624A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 décembre 2024
Date de dépôt 06/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 472 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Allee De La Sapiniere, à Curgies (59990).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 décembre 2024, ouverture de chantier le 6 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05916624A0006, déposé en mairie de Curgies.

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