Permis de construire n° 05916114C0004 à Crèvecœur-sur-l'Escaut pour 274 m² de logement, rue de Masnieres
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 février 2015
Dossier PC n° 05916114C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05916114C0004, délivré le 16 février 2015 à Crèvecœur-sur-l'Escaut (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue de Masnieres.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 274 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 833 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/07/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/03/2015, soit 1 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0A 1322. La voie, rue de Masnieres, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crèvecœur-sur-l'Escaut.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 mois après l'autorisation.
Autorisation
16 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2015
Achèvement (DAACT)
01/07/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Crèvecœur-sur-l'Escaut
Le dossier vise la parcelle cadastrale 0A 1322. L'ensemble des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crèvecœur-sur-l'Escaut est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crèvecœur-sur-l'Escaut Code postal 59258 Identifiant INSEE 59161
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 833 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 274 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 274 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 274 m² | 274 m² |
| Total | 0 m² | 274 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 274 m² | 274 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES RUES-DES-VIGNES (59258)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05916114C0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Masnieres à Crèvecœur-sur-l'Escaut (59258)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de Masnieres depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.