Permis de construire n° 05916116O0001 à Crèvecœur-sur-l'Escaut pour 140 m² de logement, Lotissement ""Le Domaine de
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2016
Dossier PC n° 05916116O0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Crèvecœur-sur-l'Escaut (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05916116O0001 a été délivré le 27 mai 2016, pour un projet situé Lotissement ""Le Domaine de.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 796 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/05/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/09/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1329. La voie, Lotissement ""Le Domaine de, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Le catalogue de Crèvecœur-sur-l'Escaut compte 34 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/05/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
27 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/09/2016
Achèvement (DAACT)
12/05/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Crèvecœur-sur-l'Escaut
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1329. Ce dossier fait partie des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crèvecœur-sur-l'Escaut.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crèvecœur-sur-l'Escaut Code postal 59258 Identifiant INSEE 59161
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 796 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Total | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WAZIERS (59119)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05916116O0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2016 |
| Date de dépôt | 12/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement ""Le Domaine de à Crèvecœur-sur-l'Escaut (59258)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement ""Le Domaine de depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.