Permis de construire Logement N° 05914923O0006

Permis de construire n° 05914923O0006 à Clary pour 151 m² de logement, 9 Rue Henri Bourlet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2023

Dossier PC n° 05914923O0006

Demandeur

RAFAL

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clary (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05914923O0006 a été délivré le 25 septembre 2023, pour un projet situé 9 Rue Henri Bourlet. Le projet est porté par RAFAL.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 905 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC293, AC291. Au total, 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clary sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 905 m²

Surface existante avant

385 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

-234 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2025

Achèvement (DAACT)

30/07/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
30/07/2025
Autorisation
25/09/2023
Chantier (DOC)
01/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2025

Localisation du projet à Clary

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC293 AC291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clary Code postal 59225 Identifiant INSEE 59149
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Locaux 385 m² 0 m² 0 m² 234 m² 151 m² -385 m² 0 m²
Total 385 m² 0 m² 151 m² 234 m² 151 m² -234 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RAFAL

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
899614119
SIRET
89961411900019
Code APE (NAF)
66.30Z - Gestion de fonds
Localisation
MARCOING (59159)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05914923O0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 septembre 2023
Date de dépôt 30/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 905 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 9 Rue Henri Bourlet, à Clary (59225).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par RAFAL et accordé le 25 septembre 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 septembre 2023, ouverture de chantier le 1 janvier 2025, achèvement déclaré le 30 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05914923O0006, déposé en mairie de Clary.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Clary

Autres types d'autorisations à Clary