Permis de construire n° 05914915C0009 à Clary pour 2 736 m² de locaux, Hurtevent
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Décision du 19 janvier 2016
Dossier PC n° 05914915C0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05914915C0009 a fait l'objet d'une décision le 19 janvier 2016 à Clary (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Hurtevent.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 736 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 736 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZV78. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clary.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
19 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clary
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clary Code postal 59225 Identifiant INSEE 59149
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 736 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 736 m² | 2 736 m² |
| Total | 0 m² | 2 736 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 736 m² | 2 736 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 736 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 736 m² | 2 736 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 736 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 736 m² | 2 736 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CREVECOEUR SUR ESCAUT (59258)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05914915C0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59149 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 19 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |