Permis de construire Locaux N° 05914915C0005

Permis de construire n° 05914915C0005 à Clary pour 2 481 m² de locaux

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2015

Dossier PC n° 05914915C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 septembre 2015 à Clary (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05914915C0005 figure dans les données Sitadel.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 481 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 481 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZW82, ZW81, ZW80. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clary.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

11 051 m²

Surface créée

2 481 m²

Variation nette

+2 481 m²

Surface totale après

13 532 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
29/09/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clary

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZW82 ZW81 ZW80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clary Code postal 59225 Identifiant INSEE 59149
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m²
Locaux 10 871 m² 2 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 481 m² 13 352 m²
Total 11 051 m² 2 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 481 m² 13 532 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 10 871 m² 2 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 481 m² 13 352 m²
Total locaux 10 871 m² 2 481 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 481 m² 13 352 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLARY (59225)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05914915C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 481 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05914915C0005, déposé en mairie de Clary.

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