Permis de construire Logement N° 05913922O0003

Permis de construire n° 05913922O0003 à Caudry pour 144 m² de logement, lotissement N Rue Henri Bracq

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2022

Dossier PC n° 05913922O0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05913922O0003, délivré le 15 avril 2022 à Caudry (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé lotissement N Rue Henri Bracq.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 597 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/04/2023, soit près d'un an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 955. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue Henri Bracq, le premier datant de 2022. Ce dossier fait partie des 282 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caudry.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 597 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/04/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près d'un an après l'autorisation.

Autorisation

15 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
11/04/2023
Autorisation
15/04/2022
3
Chantier (DOC)
11/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caudry

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0A 955. Au total, 282 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caudry sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 955

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caudry Code postal 59540 Identifiant INSEE 59139
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 597 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 144 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAUDRY (59540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05913922O0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 avril 2022
Date de dépôt 11/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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