Permis de construire n° 05912215O0001 à Cambrai pour 1 330 m² de locaux, 121 Allee Saint-Roch
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2015
Dossier PC n° 05912215O0001
Demandeur
LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05912215O0001, délivré le 2 juin 2015 à Cambrai (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 121 Allee Saint-Roch. Le dossier a été déposé par LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 330 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 164 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 330 m² en équipements publics.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK344, AK428. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 629 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cambrai est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
29 jours
Localisation du projet à Cambrai
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cambrai Code postal 59400 Identifiant INSEE 59122
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 430 m² | 1 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 330 m² | 5 760 m² |
| Total | 4 430 m² | 1 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 330 m² | 5 760 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 4 430 m² | 1 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 330 m² | 5 760 m² |
| Total locaux | 4 430 m² | 1 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 330 m² | 5 760 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Ouvrage spécial
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 775621014
- SIRET
- 77562101400254
- Code APE (NAF)
- 88.10C - Aide par le travail
- Taille d'entreprise
- ETI - 1 000-1 999 salariés
- Année de création
- 1900
- Localisation
- CAMBRAI (59400)
Autres dossiers de LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05912215O0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59122 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |