Permis de construire Logement N° 05910420K0002

Permis de construire n° 05910420K0002 à Boussois pour 135 m² de logement, 100 rue Anatole France

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2020

Dossier PC n° 05910420K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 juin 2020 à Boussois (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05910420K0002 porte sur un projet situé 100 rue Anatole France.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 267 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/11/2020, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 120. Sur la même voie, rue Anatole France, la base recense 11 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables à Boussois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 267 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2020

Achèvement (DAACT)

01/09/2021

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/09/2021
Autorisation
29/06/2020
Chantier (DOC)
29/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2021

Localisation du projet à Boussois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boussois Code postal 59168 Identifiant INSEE 59104
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 267 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUF-MESNIL (59330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05910420K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 juin 2020
Date de dépôt 01/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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