Permis de construire Locaux N° 05903521Z0008

Permis de construire n° 05903521Z0008 à Avesnelles pour 61 m² de locaux, 21Bis Route De Sains

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 août 2021

Dossier PC n° 05903521Z0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05903521Z0008 a été délivré le 2 août 2021 à Avesnelles (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 21Bis Route De Sains.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 61 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 290 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 61 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD32. Ce dossier fait partie des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avesnelles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 290 m²

Surface créée

61 m²

Variation nette

+61 m²

Surface totale après

61 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

2 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2022

Achèvement (DAACT)

02/12/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
02/12/2023
Autorisation
02/08/2021
Chantier (DOC)
02/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2023

Localisation du projet à Avesnelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avesnelles Code postal 59440 Identifiant INSEE 59035
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²
Total 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²
dont Entrepôt 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²
Total locaux 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOULOGNE/HELPE (59440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903521Z0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 août 2021
Date de dépôt 02/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 61 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 290 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 21Bis Route De Sains, à Avesnelles (59440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 août 2021, ouverture de chantier le 2 février 2022, achèvement déclaré le 2 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05903521Z0008, déposé en mairie d'Avesnelles.

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