Permis de construire Logement N° 05903521Z0007

Permis de construire n° 05903521Z0007 à Avesnelles pour 390 m² de logement, 41 Rue Des Jardins

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2021

Dossier PC n° 05903521Z0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avesnelles (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05903521Z0007 a été délivré le 13 juillet 2021, pour un projet situé 41 Rue Des Jardins.

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 390 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 044 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2, 2 T3 et 3 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A505. Ce dossier s'inscrit parmi les 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avesnelles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/07/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

3 044 m²

Surface existante avant

400 m²

Surface créée

390 m²

Variation nette

-10 m²

Surface totale après

390 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/07/2021
2
Autorisation
13/07/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avesnelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A505

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avesnelles Code postal 59440 Identifiant INSEE 59035
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 400 m² 0 m² 390 m² 10 m² 390 m² -10 m² 390 m²
Total 400 m² 0 m² 390 m² 10 m² 390 m² -10 m² 390 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 2 - 3 - 6
- 16,7 % 33,3 % - 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVESNES/HELPE (59440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903521Z0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 juillet 2021
Date de dépôt 13/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 6 logements en collectif, pour 390 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 044 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 41 Rue Des Jardins, à Avesnelles (59440).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 juillet 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2, 2 T3 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05903521Z0007, déposé en mairie d'Avesnelles.

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